La nullité du mariage chrétien : comprendre les causes et la procédure

Le mariage chrétien, tel qu’il est célébré à l’Église catholique, n’est pas une simple union. Il s’agit d’un sacrement : lorsqu’il est valide et consommé, il ne peut être rompu. Cette indissolubilité est l’un des quatre piliers du mariage chrétien, aux côtés de la fidélité, l’ouverture à la vie et la liberté de consentement.

Pourtant, il arrive parfois que l’Église déclare un mariage nul : cela ne signifie pas qu’elle le « casse », mais qu’elle reconnaît que le mariage n’a jamais existé en tant que sacrement.

Découvrez dans cet article d’Hozana les principales informations à connaître sur la nullité du mariage chrétien. A la fin de cet article, découvrez d’autres articles sur le mariage chrétien et sur les sacrements.

Qu’est-ce que la nullité du mariage chrétien ?

La nullité d’un mariage correspond à la reconnaissance officielle par l’Église catholique qu’une union célébrée en apparence n’était en réalité pas valide dès l’origine. Contrairement au divorce, qui met fin à un mariage ayant réellement existé, la nullité signifie que le sacrement n’a jamais été constitué, faute d’une condition essentielle.

Les causes de nullité du mariage dans l’Église catholique

Le Code de droit canonique précise les motifs pour lesquels le mariage sacramentel à l’église peut être déclaré nul.

1. Le défaut de consentement

Le mariage repose sur un consentement libre et éclairé. Il est nul si :

• Absence d’usage suffisant de la raison (Can. 1095 - § 1)

• Défaut de discernement : sur « les droits et les devoirs essentiels du mariage à donner et à recevoir mutuellement » (Can. 1095 - § 2)

• Causes de nature psychique : « qui pour des causes de nature psychique ne peuvent assumer les obligations essentielles du mariage. » (Can. 1095 - § 3)

2. Les empêchements de droit naturel ou canonique

Certains empêchements rendent automatiquement un mariage invalide :

• Impuissance antécédente et perpétuelle (Can. 1084 - § 1)

• Refus de la consommation (volonté délibérée d’exclure les relations conjugales)

• Âge minimum requis: 16 ans pour l’homme, 14 ans pour la femme (Can. 1083).

• Lien d’un mariage antérieur, consanguinité proche, empêchement de disparité de culte (mariage entre un baptisé catholique et un non-baptisé, Can. 1086 – sauf si dispense).

3. L’erreur sur la personne ou sur une qualité essentielle

Un mariage peut être nul en cas de :

• Erreur sur la personne (Can. 1097 - § 1)

• Erreur sur une qualité de la personne (Can. 1097 - § 2 et Can. 1098 relative à la tromperie par un dol)

4. L’exclusion d’un élément essentiel du mariage

« Cependant, si l'une ou l'autre partie, ou les deux, par un acte positif de la volonté, excluent le mariage lui-même, ou un de ses éléments essentiels ou une de ses propriétés essentielles, elles contractent invalidement. » ( Can. 1101 - § 2)

Comment obtenir une nullité de mariage ?

La demande de nullité suit une procédure officielle stricte au sein de l’Église catholique.

1. La saisine du tribunal ecclésiastique

L’un des époux (ou les deux) dépose une demande auprès du diocèse de résidence ou dans celui auquel le mariage a été célébré. 

2. L’instruction de la cause

Des juges recueillent témoignages et preuves pour vérifier s’il existait une cause de nullité au moment du mariage.

3. Le jugement

Si la nullité est reconnue, le mariage est déclaré nul (comme s’il n’avait jamais existé).

4. Les recours possibles

En cas de contestation, le demandeur peut faire appel devant le tribunal de la rote romaine ou en dernier recours devant le tribunal suprême de la signature apostolique.

Bon à savoir : La lettre apostolique en forme de « Motu proprio » du Pape François « Mitis Iudex Dominus Iesus » sur la réforme du procès canonique pour les causes de déclaration de nullité du mariage dans le code de droit canonique a simplifiée la procédure de demande de nullité. Elle peut être plus rapide lorsque les deux époux en font la demande d’un commun accord.

Nullité et divorce : deux réalités différentes

• Divorce civil : il met fin à une union qui a bel et bien existé.

• Nullité religieuse : il déclare que le mariage sacramentel à l’église n’a jamais été valide.

Ainsi, une personne divorcée ne peut pas se remarier à l’Église si son mariage était valide, tandis qu’une personne dont le mariage est reconnu nul est libre de se remarier religieusement.

La nullité de mariage : un chemin de vérité et de guérison

Demander la nullité d’un mariage n’est pas une démarche facile. Elle implique un retour sur son histoire personnelle et souvent des blessures. La nullité est un chemin de vérité : elle aide à comprendre pourquoi un mariage n’a pas été valide et ouvre, pour certains, la possibilité de vivre pleinement un nouveau sacrement du mariage.

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